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Tag "Exposition"
Exposée à des produits cancérigènes, une trentaine de salariés d’AC Environnement porte l’affaire devant la justice
Un coup de pub dont le groupe AC Environnement se serait volontiers passé. D’autant que l’affaire se répand dans les médias. Selon une information...
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Publié le 29/10/19, 8:50
La Cour de cassation étend le préjudice d’anxiété à tous les travailleurs exposés
La Cour de cassation fixe une nouvelle jurisprudence et envoie un signal fort aux employeurs. Peu importe l’entreprise où il était employé, un salarié...
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Publié le 05/04/19, 14:32
Exposition des salariés à l’amiante, la Cour de cassation retient la mise en danger de la vie d’autrui
Exposer délibérément des salariés et/ou riverains d’un chantier à l’amiante peut-il constituer une mise en danger de la vie d’autrui ? Oui, répond la chambre criminelle...
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Publié le 02/05/17, 15:22
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